Site édité par
ICD (INSTITUT INTERNATIONAL DE COMMERCE ET DE DEVELOPPEMENT)
1, rue Jacques Bingen
75017 Paris, France
Téléphone : 01 40 03 15 52
Fax : 01 40 03 15 45Association régie par loi du 1er juillet 1901
dont le siège social est situé 1, rue Jacques Bingen – 75 017 PARIS,
enregistrée à l’INSEE sous le n° SIREN 318.147.402
Représenté par
Directeur de la publication : Monsieur Jean-Pierre HULOT
Responsable éditorial : Erwan POIRAUD
Responsable du site : Annie LEROUX
CREDITS
Conception du site et réalisation : Ebb&Flow
1455 Quai Marcel Dassault 92210 SAINT-CLOUD
Graphisme : Ebb&Flow
1455 Quai Marcel Dassault 92210 SAINT-CLOUD
Hébergeur du site : OVH
SAS
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
http://www.ovh.com/fr/espaceclients/documents_legaux/
Hébergeur du blog : JFG Networks SAS -
1 Avenue Jean Rieux - 31500 Toulouse
DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT
Le présent site constitue une œuvre protégée par le droit d’auteur au sens de l’article L.111-1 et suivants du Code la propriété intellectuelle.
Logos, marques et sigles
Tous les logos, marques ou sigles présents dans le site sont protégés par le code de la propriété intellectuelle et ne peuvent être détachés du contenu du site sans autorisation préalable. Aucun des logos, marques ou sigles de figurant sur le site ne peuvent être modifiés, transformés ou altérés (proportions, couleurs, éléments, constituants).
Ces logos, marques ou sigles ne peuvent être utilisés et/ou associés qu’aux seules fins d’informations, et ne pourront apparaitre dans des sites à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte dans un sens large à l’image des ayants droits du site http://www.icd-ecoles.com
Reproduction sur support papier
La reproduction des pages de ce site sur support papier est autorisée, sous les conditions d’utilisations cumulées suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- intégrité des documents reproduits respectée
- le nom du site http://www.icd-ecoles.com doit apparaître sur la reproduction émise
Reproduction sur support électronique
Ayant un but informationnel, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est prohibée.
Création de lien vers http://www.icd-ecoles.com
La création de lien vers ce site (référencement hypertexte…) est autorisée sous réserve :
- de ne pas utiliser la technique du « lien profond » (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas apparaitre en surimpression ou intégrer aux pages d’un autre site. Le lien vers le site de http://www.icd-ecoles.com doit amener à l’ouverture d’une nouvelle fenêtre qui lui sera dédiée indépendamment,
- de ne pas être référencé sur tous sites à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte dans un sens large à l’image de l’ICD ou de ses ayants-droits.
PORTEE DU CONTENU – EXCLUSION DE GARANTIE
Par ce site, l’ICD et ses ayants-droits souhaitent permettre une mise en ligne d’informations générales sur leurs services. Ainsi, toutes les informations présentes sur le site ne sauraient engager la responsabilité des ayants-droits.
Les commentaires et mises en ligne que l’on peut trouver sur les blogs http://icdparis.over-blog.com/ et http://anciens-icd.over-blog.com/et la rubrique Chat Live reflètent uniquement l’avis de leurs auteurs et ne sauraient engager la responsabilité de l’ICD.
Le site fut élaboré avec sérieux, cependant les ayants-droits ne pourront être tenus pour responsable d’éventuelles erreurs ou oublis d’informations accessibles. De même, les ayants-droits ne peuvent assurer l’absence de virus ou de tout autre élément pouvant entrainer le disfonctionnement ou le dommage des liens et logiciels par la navigation ou le téléchargement d’éventuels éléments sur ce site.
Ce site est indépendant de tout autre site ou des ressources de l’Internet avec lesquels il est lié par hyperlien ou par tout autre procédé technique. De ce fait, la responsabilité de l’ICD ne pourra être engagée sur ce terrain.
Les utilisateurs de ce site sont tenus, selon la réglementation en vigueur, de s’abstenir de toute utilisation illicite, diffamatoire et/ou malveillante, de toute entrave ou tentative dans ce but du bon fonctionnement et de l’intégrité du site (toute introduction frauduleuse de données, la suppression ou la modification de toutes données sont interdites, et feront l’objet éventuel de recours en justice)
Les messages ou toutes autres informations envoyés au site sont susceptibles d’être interceptés par un tiers dont l’ICD se décharge de toute responsabilité. Pour nous transmettre un message dans les meilleures conditions de sécurité, nous vous invitons à le faire par voie postale.
De même, les utilisateurs de ce blog ont pris connaissance et s’engagent à respecter les prescriptions énoncées par l’hébergeur du blog, accessibles via http://www.over-blog.com/reglement.php.
PORTEE DES DONNEES PERSONNELLES
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à permettre l’utilisation du blog et du Chat Live et de prendre contact avec les candidats dans le cadre de leur demande de renseignement sur les formations.
Les destinataires des données sont les services communication et marketing de l’ICD.
Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à l’ICD 1, Rue Jacques Bingen 75017 PARIS
Les données obligatoires recueillies sont les suivantes :
Civilité, Nom, Prénom, e- mail, adresse, dernier diplôme obtenu, formation souhaitée.
CREDITS DES PHOTOS NON MENTIONNEES
Crédit photos : Fotolia et GettyImages.
L’ICD décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion.
En cas d’omission, d’erreur ou d’inexactitude nous invitons l’utilisateur à contacter notre webmaster par mail à l’adresse suivante : edesrentes@groupe-igs.fr
En navigant sur ce site ou l’une de ses pages, l’utilisateur reconnait avoir eu la possibilité de prendre connaissance et adhérer aux précisions énoncées ci-dessus.
© 2010 – Tous droits réservés – http://www.icd-ecoles.com